Règlements

Les activités sociales, d'accueil et d'intégration des étudiantes et étudiants doivent être autorisées par la Direction des études,
la Direction des affaires étudiantes et communautaires ou la Direction de la formation continue et du service aux entreprises.
Les activités d’initiation sont interdites.

Ces activités destinées aux membres de la communauté étudiante doit être supervisée par le département concerné, pour le secteur de la formation régulière, ou par la conseillère ou conseiller en formation responsable du programme, pour le secteur de la formation continue et du service aux entreprises.

Ces activités doivent respecter l’intégrité et la dignité de chaque personne qui y participe.

Toute personne doit avoir le choix d’y participer ou non.

Information
Direction des affaires étudiantes et communautaires
Local A-2197

Si tu souhaites afficher un document imprimé sur les babillards, tu dois préalablement obtenir une autorisation par l’équipe du socioculturel de la Direction des affaires étudiantes et communautaires (DAEC) ou de l’Association générale étudiante du Cégep Garneau (l’Association étudiante).

Pour ce faire, tu dois te présenter, en personne, pendant les heures d’ouverture, au local de la DAEC ou de l’Association étudiante avec le document que tu souhaites afficher en main.

La personne qui autorise l’affichage doit apposer une étampe à un endroit visible sur le document à afficher et indiquer la date de retrait sur ledit document.

Tout affichage sur lequel n’est pas apposée une étampe n’est pas autorisé à être affiché. Le cas échéant, l’affichage est retiré.

Taille de l’affichage et quotas autorisés
Pour être autorisé, l’affichage doit respecter la taille et les quotas suivants :

Taille (pouces)	Quotas autorisés - Communauté collégiale
8.5 x 11	15
8.5 x 14	15
11 x 17	15

Dans un souci de développement durable, l’impression sur du papier doit être privilégiée et l’impression sur du carton doit être évitée. L’affichage de banderole n’est pas autorisé.

Informations supplémentaires
Tu trouveras des informations supplémentaires dans la Procédure relative à l’affichage (page 5 et suivantes).

Boissons alcoolisées (alcool)
Il est interdit de consommer, de distribuer, d’échanger, d’avoir en sa possession dans le but de consommer ou de vendre des boissons alcoolisées ou d’être sous l’influence de l’alcool au Cégep.

La consommation d’alcool est interdite lors d’une activité destinée à la communauté étudiante ou à laquelle elle est invitée, et ce, peu importe l’âge de ces membres. Toute demande afin d’autoriser la consommation d’alcool lors d’une telle activité sera automatiquement refusée par le Cégep.

Pour les détails, consulte la Directive relative à l’usage des drogues, de l’alcool et des médicaments au Cégep Garneau (DIR-09) et la Directive relative à la tenue d’activité où il y a consommation d’alcool (DIR-08), disponibles sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels.

Demande d'aide
Si tu as des problèmes avec ta consommation d’alcool et que tu souhaites recevoir de l’aide, présente-toi au local A-2179 ou complète le formulaire de demande d’aide.

Formulaire de demande d’aide

Drogues
Il est interdit à toute personne de consommer, de distribuer, de vendre ou d’échanger tout type de drogue, de faire la culture du cannabis ou d’avoir en sa possession de la drogue, sous quelque forme que ce soit, sur le campus du Cégep. Il est également interdit de se présenter au Cégep sous l’influence de drogues.

Tu peux consulter le Règlement de vie étudiante (R-04) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Règlements.

Tu peux consulter également la Directive relative à l'usage des drogues, de l'alcool et des médicaments au Cégep Garneau disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Directives.

Si tu as des problèmes avec ta consommation de drogues et que tu souhaites recevoir de l’aide, présente-toi au local A-2179 ou complète le formulaire de demande d’aide

Formulaire de demande d'aide

Information
Service psychosocial et communautaire
Local A-2179
418 688-8310, poste 2587
MIO Service psychosocial
psychosocial@cegepgarneau.ca

Dans les lieux d’enseignement, il appartient au personnel enseignant de déterminer si l’utilisation d’ordinateurs portables et d’appareils électroniques (téléphones cellulaires, téléavertisseurs, lecteurs audionumériques, agendas électroniques, caméras numériques, assistants numériques personnels, etc.) est permise dans le cadre des activités qu’il propose. Ainsi, dans ce contexte, l’utilisation de ces appareils doit être autorisée.

Par ailleurs, les personnes qui utilisent de tels appareils doivent respecter l’intégrité physique et morale des autres. En conséquence, en tout temps et en tous lieux, il est formellement interdit d’enregistrer, de photographier, de filmer, de publier ou de diffuser l’image d’une personne sans son consentement.

Tu peux consulter le Règlement de vie étudiante (R-04) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Règlements.

Les travaux et les examens corrigés en cours de session te sont remis ou présentés dans les meilleurs délais, en respectant le principe de confidentialité et de transparence, c'est-à-dire de façon à te permettre de connaître ce qui est attendu de toi et d'obtenir une rétroaction claire quant à ta performance. La ou le professeur peut en reprendre possession après que tu aies disposé d'un moment suffisant pour prendre connaissance de ta correction, de tes performances et des lacunes constatées (PIEA, 6.13.1). Il t’est possible de demander à revoir tes copies de travaux et d’examens corrigés.

Tout travail court ou examen doit être corrigé, note remise ou présentée à l'étudiant(e), dans les deux semaines suivant sa remise au professeur(e). Pour les évaluations de plus grande envergure, le délai de correction ne peut dépasser quatre semaines. Ces exceptions sont précisées au plan de cours (PIEA, 6.13.2).

Dans les cas où les cours sont donnés de façon intensive ou sur des périodes inférieures à 15 semaines, les délais de correction sont précisés au plan de cours (PIEA, 6.13.3).

Pour les détails, consulte la Politique institutionnelle d’évaluation de l’apprentissage (PIEA), disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels.

Si tu désires utiliser une œuvre protégée par la Loi sur le droit d'auteur, tu dois le faire dans le respect des lois et ententes en vigueur au Cégep.

Pour en savoir plus

Le Cégep accorde une grande importance à la maîtrise de la langue française. La qualité de la langue doit faire l’objet de correction ou d’évaluation dans toutes les disciplines.

Lorsqu’il s’agit d’un cours dont le contenu ne porte pas sur l’apprentissage du français, la ou le professeur doit corriger la compétence linguistique des étudiantes et étudiants. Les pénalités peuvent atteindre jusqu’à 20 % du total des points dans les évaluations où la langue constitue une dimension significative.

Selon les circonstances, un département ou la Direction de la formation continue et du service aux entreprises peut déterminer un pourcentage différent de pénalité applicable.

Pour les détails, consulte la Politique institutionnelle d'évaluation de l'apprentissage (PIEA) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels.

Dans le but de créer un milieu d’études et de travail sain et sécuritaire pour tous, le Cégep Garneau a adopté différentes politiques :

• La Politique contre le harcèlement sexuel au Cégep (POL-04).

• La Politique contre le harcèlement psychologique (POL-21) .

• La Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au Cégep Garneau (POL-30).

Tu peux consulter les Politiques disponibles sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Politiques.

À travers celles-ci, le Cégep réaffirme sa tolérance zéro en matière de harcèlement et de violences à caractère sexuel.
Tu as des questions ? Tu songes à porter plainte ou à faire un signalement? Tu souhaites obtenir de l’information quant aux procédures ou aux étapes prévues à cet effet?

Communique avec le Point de signalement :

• pointdesignalement@cegepgarneau.ca
• 418 688-8310, poste 2412
• Pour la communauté étudiante : Service psychosocial et communautaire, local A-2179
• Pour les membres du personnel : Direction des ressources humaines et des affaires corporatives, local K-2914

Formulaire de signalement

Pour des informations supplémentaires, consulte le site Web du Cégep Garneau à la rubrique Notre Cégep/VACS.

Il est interdit à quiconque, sauf aux membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions, d’utiliser le nom, la papeterie, le logo ou l'image de marque du Cégep d'une manière qui contrevient à la Politique de communication (POL-34) du Cégep.

Pour en faire l’usage, tu dois préalablement obtenir l’autorisation écrite de la Direction des communications et des relations publiques (DCOMRP).

Information
Direction des communications et des relations publiques
Local K-3950

Tout plagiat, fraude scolaire, tentative de plagiat ou de fraude scolaire ou toute collaboration à un plagiat ou à une fraude scolaire est interdit et considéré comme une faute sérieuse. Tout cas de plagiat ou de fraude scolaire doit faire l'objet d'un rapport auprès de la Direction des études ou de la Direction de la formation continue et du service aux entreprises.

À la suite d’une déclaration, la pénalité applicable est déterminée selon la présence ou non d’antécédents et la gravité de la faute conformément au guide d’interprétation (Annexe A) de la Procédure en matière de plagiat ou de fraude scolaire (PROC-19). Les conséquences varieront alors selon la situation en cause.

Dans la lettre faisant état d'un acte de plagiat ou de fraude scolaire qui est transmise par la Direction des études ou par la Direction de la formation continue et du services aux entreprises, on t’informe que tu peux transmettre une demande d’appel par courriel à l’adresse spvp@cegepgarneau.ca (pour le secteur de l’enseignement régulier) ou à la conseillère ou au conseiller en formation responsable du programme (pour le secteur de la formation continue) dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception de la lettre et soumettre tout document ou toute information en appui à ta défense.

Tu peux consulter la Procédure sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Autres documents.

Consulte la Procédure

Les activités pédagogiques et l'apprentissage reposent sur la participation active de la communauté étudiante. Conséquemment, la présence aux cours favorise la qualité de l'apprentissage et la réussite. En cas d’absence à un cours, il est de ta responsabilité de récupérer les informations et les apprentissages que tu as manqués.

Consulte la Politique institutionnelle d’évaluation de l’apprentissage (PIEA) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, à la section Politiques qui fournit des précisions à cet égard. Consulte aussi les règles départementales d’évaluation s’appliquant à chacun de tes cours.

Remise d'un travail et présentation matérielle des travaux
Tes travaux doivent être présentés sont les règles et les méthodes ou protocoles propres à chaque discipline établies par le département concerné ou par la Direction de la formation continue et du service aux entreprises et rendues disponibles aux étudiantes et étudiants. Ces règles peuvent faire partie des objets de l'évaluation. Ta ou ton professeur doit t’en informer par écrit au préalable. La pondération attribuée à ce critère doit t’être présentée. (PIEA, 6.6.2).

Consulte la Politique institutionnelle d’évaluation de l’apprentissage (PIEA) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Politiques.

Code de conduite découlant de la Politique sur la sécurité de l'information
Ce code de conduite découle de la Politique sur la sécurité de l’information (POL-15). Il énonce les principes relatifs à l’utilisation des actifs informationnels. L’utilisation des actifs informationnels du Cégep est un privilège et non un droit. Ce privilège peut être révoqué en tout temps à toute personne qui ne se conforme pas aux règles dans la politique ou le présent Code de conduite.

Code de conduite des utilisateurs des actifs informationnels du Cégep Garneau

Le Cégep Garneau est un établissement sans fumée, sur l’ensemble de son campus.

Il y est donc interdit de faire usage du tabac, y compris de la cigarette électronique et de tout dispositif de même nature, dans quelque lieu que ce soit, et en tout temps, à l’intérieur des pavillons du Cégep Garneau ainsi qu’aux résidences étudiantes, ainsi que sur les terrains du Cégep.

De plus, la vente de produit du tabac est interdite sur les terrains et dans les bâtiments du Cégep.

Consulte la Politique de lutte contre le tabagisme (POL-29) disponible sur le site Web du Cégep à la rubrique Notre Cégep/Documents institutionnels, section Politiques.

Les membres de la communauté étudiante qui utilisent les biens du Cégep sont responsables de la perte, du bris ou de tout autre dommage qu’ils causent à ce bien.

Information
Direction des affaires étudiantes et communautaires
Local A-2197